Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "10/03/2005" du filtre Date de séance

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 des maisons de retraite de la résidence hospitalière de la Weiss de KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de la résidence hospitalière de la Weiss à KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés "Les Marronniers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre départemental de repos et de soins de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page